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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLETTE VIANDES
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france-gibier.fr
Marque enregistrée - Marque en vigueur

france-gibier.fr
VILLETTE VIANDES, SAS

Numéro de dépôt :
4240632
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2026
france-gibier.fr de VILLETTE VIANDES

Présentation de la marque france-gibier.fr

Déposée le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLETTE VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « france-gibier.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLETTE VIANDES domicilié(e) 32 RUE D'ETAMPES - 02400 - CHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 693 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DERUELLE ASSOCIES, M. DERUELLE Bernard domicilié(e) 2 bis avenue de Soissons - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France.

La marque france-gibier.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france-gibier.fr arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

VILLETTE VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : VILLETTE VIANDES , france-gibier.com , france-gibiers.com , francegibier.com , france-gibiers.fr , francegibier.fr , gibierdenoscampagnes.com , francegibiers.com , gibiersdenoscampagnes.com , gibierdenoscampagnes.fr


VILLETTE VIANDES, SAS - 32 RUE D'ETAMPES - 02400 - CHIERRY - France - SIREN 301693271


SELARL DERUELLE ASSOCIES, M. DERUELLE Bernard - 2 bis avenue de Soissons - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704500 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Poisson, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.